CGV

Conditions Générales de Vente
Site e-commerce Cosmésoins

Introduction

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes sur le site Internet de COSMESOINS commercialisant sa marque propre : www.cosmesoins.fr (ci-après dénommé « le site »).

Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles proposées pour la vente à distance traditionnelle dans les catalogues, les mailings promotionnels et les annonces dans la presse.

Le fait de passer une commande sur le site de COSMESOINS et de valider une commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces conditions générales de vente.

Toute condition contraire posée par l’acheteur sera donc, à défaut d’acceptation préalable et expresse de COSMESOINS, inopposable à celle-ci, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

Le fait que la société COSMESOINS ne se prévale pas à un moment donné de l’une des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque des dites conditions.

Identification de la société (éditeur du site)

COSMESOINS

S.A.S. (société par actions simplifiée) au capital de 20 000€

N° SIRET : 820480424 00010

R.C.S. de Versailles

N° de TVA intracommunautaire : fr 33 820480424

Siège social : 13, résidence de la Chapelle – 78990 – Elancourt – France

Directeur de publication : Samuel CHAUVIN

Hébergeur du site : OVH – 2 Rue Kellermann – 59100 Roubaix – FRANCE

Service clients

Pour toute information, question, conseil ou réclamation, suivi de vos commandes nos conseillères sont à votre disposition :

– Par courrier : Service Client COSMESOINS – 13, résidence de la Chapelle – 78990 – Elancourt – France

– Par téléphone du lundi au vendredi de 9h00 à 19h00 au +33 (0)6 06 73 54 53

– Par email : service.clients@cosmesoins.fr (site internet www.cosmesoins.fr)

Les offres et les prix

Les offres (promotions, cadeaux, frais de port) proposés sur le site de COSMESOINS peuvent être exclusives et différentes des offres de vente à distance proposées dans les catalogues, les mailings promotionnels et les annonces dans la presse de COSMESOINS. Certaines offres proposées dans les catalogues, les mailings ou les annonces dans la presse peuvent ne pas être disponibles sur le site Internet.

Les prix de nos produits sont indiqués en euros TTC. Une participation forfaitaire aux frais de port, d’emballage et de traitement de commande, selon le tarif en vigueur, facturée en sus.

Les offres et les prix sont susceptibles de variés en cours d’année, étant bien entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur (c’est-à-dire affichés sur le site) au moment de la passation de la commande par l’acheteur.

Les offres promotionnelles sont valables pendant la durée de validité qu’elles mentionnent et tant qu’elles sont affichées sur le site, ainsi que dans la limite des stocks disponibles.

Il est possible d’acheter séparément les produits vendus par lot en suivant le lien « disponible à l’unité » prévu à cet effet sur la fiche du produit par lot. Les commandes ne peuvent être acceptées que si les prix mentionnés sont conformes à ceux de l’offre en vigueur.

De la passation de la commande à la confirmation de la transaction

Pour passer commande, il suffit de suivre les indications ci-dessous :

Votre panier : il s’agit du récapitulatif de la sélection des articles commandés proposés lors de la commande.

Pour constituer votre panier :

– Vous pouvez accéder aux produits de votre choix en allant sur leur fiche produit dédiée, et saisir la quantité souhaitée. Vous pouvez choisir de finaliser votre commande ou de continuer vos achats.

Où que vous soyez sur le site, vous pouvez accéder à votre panier en cliquant sur l’icône « Mon panier » en haut à droite de chaque page.

Etape 1 : Mon panier

Vous arrivez sur la page récapitulative de votre commande sur laquelle se trouve :

  • – La liste des produits de votre panier
  • – Un champ pour saisir votre éventuel code avantage
  • – Le mode de livraison

A cette étape, vous avez la possibilité de poursuivre vos achats ou de passer à l’étape suivante en cliquant sur « Valider mon panier ».

Etape 2 : Identification

Si vous disposez déjà d’un compte client sur le site internet, identifiez-vous et renseignez votre adresse e-mail et votre mot de passe. Les informations relatives à votre identité, profil ainsi que vos coordonnées seront automatiquement intégrées à votre commande.

Si vous ne disposez pas d’un compte client, créez-en un en quelques clics. Votre compte client vous permet de retrouver vos informations personnelles sans avoir à les ressaisir, et de les modifier si besoin.

Si vous souhaitez mettre à jour votre profil, cliquez sur « modifier ».

Pour plus d’information sur les avantages de votre compte client, veuillez consulter notre FAQ.

Si vous ne souhaitez pas créer de compte, il suffit de décocher la case “créer un compte”, situé en dessous de détail de la facturation.

Pour passer à l’étape suivante, cliquez sur (si vous avez déjà un compte) ou (si vous êtes nouveau client).

Etape 3 : Informations de livraison

Vous avez la possibilité de choisir entre :

  • – Votre adresse habituelle renseignée dans votre compte client
  • – Une autre adresse au choix

Cette étape vous permet également de choisir une adresse de facturation qui peut être différente de l’adresse de livraison.

Etape 4 : Mode de paiement

A cette étape, vous pouvez choisir :

  • – De payer directement en ligne par CB  grâce à un outil de paiement Bluepaid  totalement sécurisé.
  • – De payer par chèque en envoyant votre bon de commande imprimé et votre chèque, libellé à l’ordre de COSMESOINS au dos duquel vous aurez mentionné votre numéro de commande à :

COSMESOINS – 13, résidence de la Chapelle – 78990 – Elancourt

Votre colis ne sera envoyé qu’a l’encaissement de votre moyen de paiement, sous réserve de provision.

  • – De joindre l’un(e) de nos conseiller(è)s au +33 (0)6 06 73 54 53 du lundi au vendredi de 9h à 19h (coût non surtaxé d’un appel local selon opérateur). Le paiement se fera par virement bancaire ou par chèque. Le colis ne sera envoyé qu’à la réception des fonds.

En cliquant sur « Je valide ma commande » vous arriverez directement sur la page de paiement Bluepaid afin d’effectuer le paiement sauf en cas de commande par chèque.

Etape 5 : Confirmation de votre commande

Une fois votre commande validée, vous recevrez un email de confirmation de votre commande. Cet e-mail récapitulera votre identité, le détail de votre commande, le prix à payer et l’adresse de livraison.

Si vous le souhaitez, la facture est téléchargeable au format PDF et un historique de vos commandes est disponible dans la partie « mon compte ».

Nos systèmes d’enregistrement de la commande font preuve de la date et du contenu de la commande, sous réserve de vérification postérieure par nos services de la conformité de la commande à l’offre présente au moment de la commande.

Lorsque vous confirmez votre commande en cliquant sur le bouton “Terminer”, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de vente. Votre commande est alors traitée par notre Service Client.

Lors de l’expédition de votre commande un mail vous sera envoyé.

Modalités de paiement

Le site de COSMESOINS vous permet de passer et de valider votre commande en ligne en réglant par carte bancaire. Vos achats sont 100% sécurisés grâce à la solution de contrôle et de sécurisation des paiements de notre partenaire Bluepaid. Il utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

Vous pouvez également payer par chèque libellé à l’ordre de COSMESOINS, a envoyer à l’adresse suivante : Cosmésoins, 13 Résidence de la Chapelle en indiquant votre numéro de commande au dos. L’envoi de votre colis se fera à l’encaissement de votre règlement, sous réserve de provision.

Enfin, vous avez également la possibilité de commander directement par téléphone en précisant que vous souhaitez profiter de l’offre Internet (paiement virement bancaire ou par chèque uniquement). L’envoi de votre colis se fera à la réception des fonds.

Lorsque vous commandez par Internet, la transaction bancaire est prise en compte immédiatement.

 

Clause de réserve de propriété : les produits restent notre propriété jusqu’au paiement complet de la commande.

Confirmation de la commande et disponibilité des produits

Une fois votre commande validée, vous recevrez un email de confirmation de votre commande.

Dans le cas contraire, les produits qui ne sont pas disponible en stock, vous en serez avisé dans l’email de votre confirmation de votre commande.

  • En cas de rupture de stock de courte durée (1 semaine maximum), nous nous réservons le droit de différer de quelques jours notre envoi de la commande complète, le temps de réapprovisionner
  • Si la rupture de stock est d’une durée plus longue, à l’expédition les produits disponibles vous seront expédiés et procédera aux autres produits à ses frais aussitôt disponible. Vous en serez avisé par e-mail.

En cas de rupture de stock, si vous le souhaitez, vous pouvez annuler l’expédition du reliquat en contactant le service clients par email ou par téléphone au +33 (0)6 06 73 54 53, et être remboursé.

Pour les commandes transmises par téléphone, nos conseillères et conseillers pourront vous renseigner immédiatement sur la disponibilité des produits et il n’y aura pas de confirmation par email. 

Livraison des produits

Actuellement, COSMESOINS livre ses produits uniquement en France Métropole, et dans les Territoires, Département & Collectivité  Français d’Outre Mer

COSMESOINS s’engage à traiter votre commande dans les 48H ouvrés et à procéder à l’expédition de votre colis dès le traitement de votre commande.

Un numéro de suivi pour votre commande vous sera envoyé.

Vous recevrez donc votre colis dans un délai moyen de 4 jours ouvrés (délai postal inclus) et au maximum dans un délai de 15 jours ouvrés.

Si le délai maximal ne pouvait être tenu, vous pouvez conformément à la loi CHATEL, résilier votre commande, sans frais.

Les commandes livrées hors de l’Union Européenne :

Une commande livrée hors de l’Union Européenne est considérée comme une importation par l’acheteur du/des produits concernés. Il incombe à l’acheteur de se renseigner auprès des autorités locales sur les droits de douane, taxes locales et autres droits d’importation susceptibles de lui être réclamés, ces droits ne relevant pas de COSMESOINS.

Les produits commercialisés par www.cosmesoins.fr sont conformes à la réglementation française. Il appartient donc à l’acheteur de s’informer auprès de l’autorité locale de son pays des éventuelles limitations d’importation et d’utilisation des produits commandés.

COSMESOINS ne saurait être tenu pour responsable de l’achat d’un produit considéré comme non-conforme dans un pays donné, alors que ce produit est conforme à la réglementation française.

Tous nos colis sont livrés par Coliposte ou Colissimo (Groupe La Poste).

Participation forfaitaire

Pour chaque commande, il est demandé une participation forfaitaire aux frais de mise à disposition qui inclut les frais de port, l’emballage et le traitement de la commande.

Les envois en France Métropole sont expédiés en lettre suivis.

Les envois en Polynésie Française et Outre Mer sont expédiés en Colissimo.

Votre panier indique par défaut la participation forfaitaire aux frais de mise à disposition pour la France Métropolitaine. Si vous sélectionnez un autre pays de livraison, votre panier est automatiquement mis à jour avec le montant de la participation forfaitaire aux frais de mise à disposition correspondant à la destination que vous avez choisie.

Cette participation vous est offerte par COSMESOINS en fonction du montant d’achat pour les offres principales accessibles du site, hors offres spécifiques destinées uniquement à la France métropolitaine, accessibles via des codes avantages, des encarts publicitaires, des e-mailings ou des annonces presse.

L’information sur votre participation forfaitaire et le seuil requis pour bénéficier des frais de participation offerts s’inscrit automatiquement dans le panier en bas à gauche, en fonction de la destination que vous avez choisie.

Si vous n’avez pas encore atteint ce seuil requis, l’information sur votre participation forfaitaire s’inscrit automatiquement dans le panier (en bas à gauche), en fonction de la destination que vous avez choisie.

France métropolitaine : frais de port de 3,90€ TTC, frais de port offerts à partir de 40€ TTC de commande.

Polynésie Française : frais de port de 12,30€ TTC, frais de port offerts à partir de 85€ TTC de commande.

Outre Mer: frais de port de 9,90 TTC, frais de port offerts à partir de 65€ TTC de commande.

Si vous avez atteint le seuil requis pour bénéficier des ports offerts, il faut cocher la case livraison offerte.

Délai de rétractation

Conformément à l’article L. 121-20 du code de la consommation, l’Acheteur dispose d’un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais les produits commandés, pour remboursement. Conformément à l’article L. 121-17-1 2°, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale.

Les produits devront être envoyés à l’adresse suivante :

Cosmésoins

13 Résidence de la Chapelle

78990 – Elancourt

Cosmésoins n’acceptera pas les colis en port dû.

Les produits doivent impérativement être retournés à Cosmésoins dans un parfait état de revente, dans leur état d’origine, dûment scellés, et accompagnés de la facture ou du bon de livraison

Quand un Acheteur retourne des Produits, tout risque lié au retour des Produits est à la charge de l’Acheteur.

Echange ou remboursement

Si votre produit ne correspond pas à votre attente, n’ayez aucune inquiétude. Retournez-le-nous tout simplement dans son emballage d’origine, en parfait état, dans les 30 jours de sa réception par vos soins à l’adresse suivante : Cosmésoins, 13 Résidence de la Chapelle – 78990 – Elancourt .

Nous nous engageons à vous l’échanger ou si vous le souhaitez, à vous le rembourser par chèque dans les 15 jours suivant sa réception.

Lorsqu’un client retourne un article qu’il a payé et en demande le remboursement, les modalités suivantes seront applicables :

– Le produit est retourné de votre simple volonté : nous vous remboursons le prix du produit, les frais de retour demeurent à votre charge.

– Le produit est retourné du fait de notre responsabilité : nous vous remboursons le produit, les frais d’envoi et de retour éventuels.

Informations disponibles sur le site

Nous nous efforçons de vous présenter nos produits avec nos meilleurs soins afin de vous apporter, conformément à la législation en vigueur, toutes informations utiles sur leur composition, leurs propriétés et leur usage. Malgré toutes nos précautions, des erreurs peuvent se produire lors de l’impression du catalogue, des messages publicitaires ou des documents de vente, nous vous demandons le cas échéant de nous les signaler.

Conservation et archivage

L’archivage des bons de commande est effectué sur un support fiable et durable.

Protection des données

Vos données collectées lors de la passation de vos commandes et ultérieurement font l’objet de traitements informatisés.

Cookies

Vous êtes informés que lors de vos visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de vous identifier en tant qu’utilisateur mais qui permet d’enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site.

L’acceptation des cookies est obligatoire pour la passation de votre commande par Internet.

Vous pouvez désactiver les cookies ; en tel cas vous pourrez accéder au site internet, mais ne pourrez commander via internet.

Pour connaitre les procédures de désactivation des cookies, en fonction de votre logiciel, vous pouvez trouver sur le site de la CNIL toutes les informations sur les procédures de désactivation.

Délai de péremption

Les dates de péremption ainsi que les numéros de lots sont indiqués sur les produits au niveau de la soudure. La péremption avant ouverture est de 3 ans après fabrication du produit. Une fois ouvert, le produit doit être consommé dans les six mois. Chaque lot étant identifié en laboratoire, vous pouvez interroger le Service Client si besoin.

Responsabilité

Nous nous efforçons d’assurer au mieux de nos possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site de COSMESOINS, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

COSMESOINS ne serait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communication.

Nous rappelons à tous nos clients que les produits vendus par COSMESOINS sont des produits de soin, d’esthétisme, de forme et de bien-être et ne peuvent en aucun cas être considérés comme des médicaments dans leur composition, ou dans leur forme et présentation.

COSMESOINS ne saurait être tenu pour responsable des inconvénients éventuels survenus suite à une utilisation non conforme aux conseils portés sur le produit et sur son emballage.

Les produits commercialisés par www.cosmesoins.fr sont conformes à la réglementation française. Pour les commandes hors de la France Métropolitaine, il appartient donc à l’acheteur de s’informer auprès de l’autorité locale de son pays des éventuelles limitations d’importation et d’utilisation des produits commandés.

COSMESOINS ne saurait être tenue pour responsable de l’achat d’un produit considéré comme non-conforme dans un pays donné, alors que ce produit est conforme à la réglementation française.

Risques spécifiques liés aux réseaux informatiques

Vous déclarez connaître et accepter les caractéristiques propres aux réseaux informatiques et de télécommunications. En particulier, COSMESOINS ne pourra être tenue pour responsable, dans les cas suivants, sans qu’il s’agisse d’une liste limitative :

  • Interruption des réseaux, délais ou retards dans l’acheminement des messages électroniques ou toutes autres données
  • Défaillances matérielles ou logicielles
  • Malveillances, vol de données, virus informatiques, insuffisances des mesures de protection et de sauvegarde
  • Erreurs de manipulation, mauvaise utilisation des matériels et logiciels
  • Perte de données et/ou de transactions, interruption d’activité ou autre perte de nature pécuniaire qui en résulterait
  • Problèmes liés au contenu des sites Internet, des courriers électroniques et toutes informations transmises par les réseaux
  • Usage détourné ou malveillant des données, des textes, des images ou des informations
  • Tout cas de force majeure, d’évènement imprévisible ou toute autre cause ne dépendant pas de la volonté délibérée de COSMESOINS.
  • COSMESOINS n’exerce pas de contrôle, de quelque forme que ce soit, sur la nature ou les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.

En conséquence, COSMESOINS n’assume pas de responsabilité sur les services accessibles par Internet et notamment pour tout dommage, direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site, ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du site et /ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Droit applicable

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française.
COSMESOINS adhère à la Fédération des Entreprises de Vente à Distance (FEVAD) et s’engage à en respecter les règles et les usages.
En cas de litige, une solution amiable est recherchée. Notre Service Client se tient à votre disposition à cette fin.

 

SERVICE CLIENTS COSMESOINS

Du Lundi au Vendredi de 9h à 19h.

Contactez-nous par mail : service.clients@cosmesoins.fr

Modification des conditions générales de vente

COSMESOINS se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les nouvelles conditions générales de vente seront portées à la connaissance du client en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.

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Cosmésoins

13, résidence de la Chapelle
78990 Elancourt
Mobile : +33 (0)6 06 73 54 53
Courriel : contact@cosmesoins.fr